Déposée le 16 juillet 2003 par DE LAPPARENT Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COGENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est DE LAPPARENT Dominique domicilié(e) 14, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DE LAPPARENT domicilié(e) 14, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque COGENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGENOV est expirée depuis le 16 juillet 2013.
DE LAPPARENT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : STARLET , BIOSTAR
DE LAPPARENT Dominique - 14, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France
MR DE LAPPARENT - 14, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Appareils de production combinée d'électricité et de chaleur par pyrolyse ou reformage d'alcools ou d'hydrocarbures pour l'éclairage, la recharge de batteries, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, le séchage, l'adoucissement de l'eau la réfrigération, la climatisation. Appareils de production d'hydrogène par pyrolyse ou reformage d'alcools ou d'hydrocarbures pour l'éclairage, la recharge de batteries, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la climatisation. Appareils de production d'hydrogène par transformation physique et/ou chimique des produits agricoles contenant de l'hydrogène.
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